Mentions légales

Mentions légales : Bienvenue

Par admin chataigneraie, publié le mardi 15 novembre 2011 10:26 - Mis à jour le mardi 30 septembre 2014 14:02
Editeur :
Collège de la Châtaigneraie
46210 Latronquière
 
Directeur de publication :
M. LELONG Eric - Chef d'établissement

 
Hébergeur :
NFrance
4 rue J-F Kennedy
31000 Toulouse
 
Intégrateur / Editeur du logiciel :
Kosmos
8 rue Kervégan
44000 Nantes
 
 
Protection des données à caractère personnel :
 
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification des données vous concernant (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés).
Pour toutes demandes adressez-vous à : 0460018v@ac-toulouse.fr
N° de déclaration à la CNIL : 1544794 v 0
 
Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT).
 
 
Charte d'utilisation en téléchargement ci-contre